La présente politique de confidentialité a pour objet d'informer les utilisateurs du site www.tcomois.fr, édité par le Triathlon Club de l'Omois, des conditions dans lesquelles leurs données à caractère personnel sont collectées, traitées et protégées, conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données est :

• Triathlon Club de l'Omois (TC Omois)
• Forme juridique : Association loi 1901
• Localisation : Château-Thierry, Aisne (02)
• Contact : tcomois@free.fr
• Représentant : Laurent Couvreur, Président

Le TC Omois n'a pas désigné de délégué à la protection des données (DPO), la nature et l'échelle des traitements ne rendant pas cette nomination obligatoire au sens de l'article 37 du RGPD. Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez contacter le responsable du traitement à l'adresse ci-dessus.

2. Données collectées

Dans le cadre de l'utilisation du site, le TC Omois est susceptible de collecter les catégories de données suivantes :

2.1. Données transmises volontairement

• Formulaire de contact / adhésion (page Rejoindre) : nom, adresse électronique, message libre. Ces données sont transmises via le client de messagerie de l'utilisateur (lien mailto) et ne transitent pas par un serveur de traitement intermédiaire exploité par le club.
• Correspondances par e-mail : toute information que vous choisissez de communiquer au club par courrier électronique (demande d'inscription, question sur les entraînements, événements, etc.).

2.2. Données collectées automatiquement

• Données de navigation techniques : adresse IP, type et version du navigateur, système d'exploitation, pages consultées, date et heure de connexion, durée de visite. Ces données peuvent être enregistrées temporairement par l'hébergeur à des fins de sécurité et de bon fonctionnement du service.
• Données relatives aux cookies : voir la Politique cookies.

2.3. Données non collectées via le site

Le site ne propose pas de création de compte utilisateur, de paiement en ligne, de newsletter automatisée ni de formulaire serveur collectant des données sensibles. Les inscriptions aux compétitions et événements sportifs sont, le cas échéant, gérées par des plateformes tierces (organisateurs, fédérations) soumises à leurs propres politiques de confidentialité.

3. Finalités et bases légales du traitement

Les données personnelles sont traitées pour les finalités et bases légales suivantes :

• Répondre aux demandes de contact et d'adhésion — base légale : exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de la personne concernée (article 6.1.b RGPD) et intérêt légitime du club à gérer ses relations avec les licenciés et candidats (article 6.1.f RGPD).
• Gérer l'organisation des activités sportives et événements — base légale : exécution du contrat d'adhésion ou intérêt légitime du club (article 6.1.b ou 6.1.f RGPD).
• Assurer la sécurité et le bon fonctionnement du site — base légale : intérêt légitime du responsable du traitement (article 6.1.f RGPD).
• Respecter les obligations légales — base légale : obligation légale (article 6.1.c RGPD), notamment en matière comptable ou fédérale le cas échéant.

4. Destinataires des données

Les données personnelles peuvent être communiquées aux destinataires suivants :

• Les membres du bureau et encadrants du TC Omois, dans la limite de leurs attributions.
• Vercel Inc., hébergeur du site, en sa qualité de sous-traitant technique pour l'accès et la sécurité du service.
• Braal, prestataire de développement et maintenance du site internet, en qualité de sous-traitant au sens de l'article 28 du RGPD, uniquement dans le cadre des opérations techniques nécessaires à la mise à disposition du site.
• Les autorités administratives ou judiciaires, lorsque la loi l'exige.

Le TC Omois ne vend, ne loue ni ne cède vos données personnelles à des tiers à des fins commerciales.

5. Durée de conservation

• Demandes de contact non abouties : 3 ans à compter du dernier contact.
• Données des licenciés : durée de l'adhésion au club, puis archivage conforme aux obligations légales et fédérales (généralement 5 ans pour les pièces comptables).
• Données de navigation (logs serveur) : durée maximale de 12 mois, sauf obligation légale contraire ou nécessité probatoire en cas de litige.
• Cookies : selon les durées précisées dans la Politique cookies.

À l'issue de ces durées, les données sont supprimées ou anonymisées de manière irréversible.

6. Transferts hors Union européenne

Le site peut faire appel à des services dont les serveurs ou l'encadrement juridique sont situés en dehors de l'Union européenne, notamment :

• Vercel Inc. (États-Unis), hébergeur du site, pour la mise à disposition et la sécurisation du service.

Les polices typographiques (Inter, Oswald) sont intégrées au site via le module next/font de Next.js : elles sont auto-hébergées avec les fichiers du site et ne génèrent pas de requête vers Google lors de la visite.

Lorsque des transferts hors UE ont lieu, ils sont encadrés par les mécanismes prévus par le RGPD (clauses contractuelles types de la Commission européenne, décision d'adéquation ou mesures complémentaires appropriées mises en place par les prestataires concernés).

7. Sécurité des données

Le TC Omois et son prestataire technique Braal mettent en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données personnelles contre la destruction accidentelle ou illicite, la perte, l'altération, la divulgation ou l'accès non autorisé :

• Connexion sécurisée HTTPS (chiffrement TLS).
• Accès restreint aux données par les personnes habilitées.
• Mises à jour régulières des composants techniques du site.
• Absence de stockage centralisé de données via formulaires serveur sur ce site.

8. Vos droits

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

• Droit d'accès (article 15 RGPD) : obtenir la confirmation que des données vous concernant sont traitées et en recevoir une copie.
• Droit de rectification (article 16 RGPD) : faire corriger des données inexactes ou compléter des données incomplètes.
• Droit à l'effacement (article 17 RGPD) : demander la suppression de vos données, sous réserve des obligations légales de conservation.
• Droit à la limitation du traitement (article 18 RGPD).
• Droit d'opposition (article 21 RGPD) : vous opposer au traitement fondé sur l'intérêt légitime du club, pour des raisons tenant à votre situation particulière.
• Droit à la portabilité (article 20 RGPD) : recevoir vos données dans un format structuré, lorsque le traitement est automatisé et fondé sur le consentement ou l'exécution d'un contrat.
• Droit de retirer votre consentement à tout moment, lorsque le traitement est fondé sur le consentement, sans affecter la licéité du traitement antérieur.
• Droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès (article 85 de la loi Informatique et Libertés).

Pour exercer vos droits, adressez votre demande par e-mail à tcomois@free.fr, en joignant une copie d'un titre d'identité si nécessaire pour vérifier votre identité. Le club s'engage à répondre dans un délai d'un mois à compter de la réception de la demande.

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr — 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

9. Mineurs

Le site s'adresse au grand public, y compris aux mineurs souhaitant rejoindre le club ou s'informer sur ses activités. Pour les mineurs de moins de 15 ans, le consentement du titulaire de l'autorité parentale est requis pour toute adhésion au club et pour tout traitement de données personnelles lié à cette adhésion, conformément à l'article 8 du RGPD.

10. Modifications

Le TC Omois se réserve le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment. La date de dernière mise à jour sera indiquée en bas de page. Nous vous invitons à la consulter régulièrement.

Dernière mise à jour : août 2026