Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales s'appliquent au site internet accessible à l'adresse www.tcomois.fr.
1. Éditeur du site
Le site www.tcomois.fr est édité par :
- Dénomination : Triathlon Club de l'Omois (TC Omois)
- Forme juridique : Association loi 1901
- Siège social : Château-Thierry, Aisne (02)
- Adresse électronique : tcomois@free.fr
- Directeur de la publication : Laurent Couvreur, Président du TC Omois
Le TC Omois est une association sportive à but non lucratif. Pour toute question relative au contenu éditorial du site, vous pouvez contacter le directeur de la publication à l'adresse électronique ci-dessus.
2. Conception, développement et maintenance
La conception graphique, le développement technique, l'intégration et la maintenance évolutive du site ont été confiés à Braal, sas, société par actions simplifiée, spécialisée en création de sites internet et en développement web sur mesure.
- Raison sociale : Braal
- Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
- SIREN : 105 362 164
- SIRET (siège) : 105 362 164 00011
- N° TVA intracommunautaire : FR73105362164
- Immatriculation : RCS de Soissons
- Siège social : 19 Avenue du Général de Gaulle, 02400 Essômes-sur-Marne, France
- Président : Romain Munier
- Activité : Conception, programmation de logiciels, sites web et outils informatiques, ainsi que la gestion de projets y relatifs
- Site web : braal.fr
Pour en savoir plus sur la réalisation de ce site, consultez la page Crédits & réalisation.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Raison sociale : Vercel Inc.
- Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site web : vercel.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site (textes, graphismes, logos, icônes, images, vidéos, sons, logiciels, structure, charte graphique, bases de données, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et par les conventions internationales en vigueur.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive du TC Omois ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable du TC Omois.
Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur le site (notamment ceux des sponsors, partenaires ou fédérations sportives) restent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Leur présence sur le site ne confère aucun droit de propriété à l'utilisateur.
Le code source, l'architecture technique et les composants spécifiques développés pour ce site relèvent de la propriété intellectuelle de Braal, dans le cadre du contrat de prestation conclu avec le TC Omois.
5. Crédits et ressources tierces
Le site peut intégrer ou faire référence à des contenus provenant de tiers :
- Typographies : polices Inter et Oswald, auto-hébergées via next/font (Google LLC).
- Icônes : bibliothèque Lucide, sous licence ISC.
- Photographies et visuels : images du club, de ses événements et de ses partenaires, utilisées avec autorisation ou en qualité de représentation des activités du TC Omois.
- Documents événementiels : règlements, briefings, parcours et plans mis à disposition des participants aux épreuves organisées par le club.
Pour la liste détaillée des contributeurs et prestataires, reportez-vous à la page Crédits & réalisation.
6. Limitation de responsabilité
6.1. Contenu du site
Le TC Omois s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site (horaires d'entraînement, dates d'événements, tarifs, règlements sportifs, etc.). Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. En conséquence, le TC Omois décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.
Les informations relatives aux compétitions, inscriptions et conditions de participation (notamment au Triathlon de l'Omois) sont données à titre indicatif. Seuls les documents officiels publiés par le club et les fédérations compétentes font foi.
6.2. Disponibilité du site
Le TC Omois et son prestataire technique Braal mettent en œuvre tous les moyens raisonnables pour garantir un accès continu au site. Néanmoins, l'accès peut être interrompu, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure. Aucune indemnité ne pourra être exigée en cas d'indisponibilité temporaire.
6.3. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers (fédérations sportives, partenaires, réseaux sociaux, plateformes d'inscription, etc.). Le TC Omois n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques en matière de protection des données ou leur disponibilité.
La création de liens hypertextes vers le présent site est autorisée sous réserve qu'ils ne portent pas atteinte à l'image du TC Omois et qu'ils n'induisent pas en erreur le public quant à l'origine ou le contenu du site. Les liens profonds (deep linking) vers des pages internes sont tolérés dans le respect de ces mêmes principes.
7. Données personnelles
Le traitement des données à caractère personnel collectées via le site est décrit dans la Politique de confidentialité. L'usage des cookies et traceurs est détaillé dans la Politique cookies.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'utilisation du site, et à défaut de résolution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux du ressort de la Cour d'appel d'Amiens, sous réserve d'une attribution spécifique découlant d'une disposition législative ou réglementaire impérative.
Dernière mise à jour : août 2026